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SCOT Littoral Sud – Comité Syndical du 11 mai 2026

Ce lundi matin, s’est tenu le premier comité syndical du mandat. En séance, ont été élus :

Grégory MARTY, Président du Syndicat Mixte,

Mme Julie SANZ, Première Vice-Présidente,

Michel COSTE, Deuxième Vice-Président

Mme Aurélie MAILLOLS, Troisième Vice-Présidente,

Alexandre PUIGNAU, Quatrième Vice-Président.

A l’ordre du jour, ont également été voté le compte financier unique, l’affectation des résultats au budget 2026, la fixation des indemnités des élus et la délégation de pouvoirs du comité syndical au président.

A l’issue des délibérations, l’outil SCOT, l’état d’avancement de la révision n°2 ainsi qu’un rappel des échéances fixées par les Lois Climat et Résilience de 2021 et de lutte contre l’artificialisation des sols de 2023 ont été présentés.

PV-installation-CS-11-05-2026-sans-bulletins

Ce lundi 11 mai 2026 à 8h30 s’est tenue en Mairie de Saint-André (66) salle du préau une séance du Comité Syndical. A l’ordre du jour ont été votés la Désignation du secrétaire de séance, l’Election du Président, la Détermination de la composition du bureau (nombre de vice-présidents), l’Election des vice-présidents, la Lecture de la Charte de l’Elu local, le Vote du Compte Financier Unique, l’Affectation du Résultat 2025 sur le Budget 2026, l’Indemnité des élus, les Délégations du pouvoir au Président, l’Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 02/03/2026.

Il a également été rendue compte de la décision prise concernant la Demande de DGD (Dotation Globale de Décentralisation) au titre de 2026 concernant les travaux de la Révision n°2 du SCOT Littoral Sud.

Au titre des Informations et questions diverses ont été abordées la présentation du SCOT et l’état d’avancement de la révision n°2.

Liste Délibération CS 11 05 2026 corrigée

PV CS 02 03 2026 signé

C’est ainsi dans la salle du Préau à Saint-André, sous la présidence d’Antoine Parra que s’est tenue ce lundi, le dernier comité syndical du mandat. A l’ordre du jour, le vote du budget primitif 2026 et le maintien des participations au même niveau depuis le début des travaux de la révision n°2 du SCOT. Lors de la séance, le bon état financier du Syndicat Mixte a pu être observé avant d’engager une réflexion sur la suite des travaux dont l’objectif reste une approbation de la procédure révision en février 2027.

Autre sujet d’envergure, une synthèse de l’état de consommation des espaces agricoles naturels et forestier a pu être projetée et commentée afin de préciser les projets en cours, rappeler les opérations d’envergure retenues par le SRADDET ou en liste 2 des PENE et dresser une perspective pour chaque intercommunalité.

Ce dernier comité syndical a été l’occasion pour le président de remercier tant les élus que les techniciens du syndicat mixte pour leur investissement dans les travaux menés durant ce mandat.

Le lundi 2 mars 2026 à 8h30, s’est tenue en mairie de Saint-André (Salle du Préau) une séance du Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCOT Littoral. A l’ordre du jour ont été votés l’approbation du procès-verbal de la séance du 16 février 2026, la désignation d’un secrétaire de séance, le Vote du Budget 2026, la fixation du montant de la participation 2026, le remboursement des frais de transport, des frais de repas et d’hébergement engagés par les personnels dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission, arrêt PLU de Palau-del-Vidre : Avis à donner (qui annule et remplace la délibération n°DL 2026-05 du 16 février 2026).

Au titre des informations et questions diverses, le calendrier de la procédure de révision n°2 du SCOT a été présenté, et des réflexions ont été menées sur la Consommation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers observée ainsi que des logements, besoins en logements et résidences secondaires.

LISTE DELIBERATIONS CS 02 03 2026

PV CS 16 02 2026 signé

Le lundi 16 février 2026 à 8h30, s’est tenue en mairie de Saint-André (Salle du Préau) une séance du Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCOT Littoral. A l’ordre du jour ont été votés l’approbation du procès-verbal de la séance du 1^er décembre 2025, la désignation d’un secrétaire de séance, le projet de centrale photovoltaïque au sol, permis de construire, sur la commune de Montesquieu-des-Albères : Avis à donner, la Modification de droit commun n°1 du PLU de la commune de Céret : Avis à donner, PLU de Palau-del-Vidre : Avis à donner, le Débat d’Orientations Budgétaires, l’appel à cotisation FédéSCOT 2026.

Au titre des informations et questions diverses ont été présentés les indicateurs de suivi des logements arrêtés au 31 décembre 2025, le document cadre (projets photovoltaïques au sol), des arbitrages dans le cadre de la révision du SCOT n°2 en cours, un rappel des positions sur l’agrivoltaïsme.

PV SCOT 1er décembre 2025 signé

Liste DELIBERATIONS CS 16 02 2026 signée

Le Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCOT Littoral Sud du mardi 16 décembre 2025 a été reporté au lundi 16 février 2026. 

Lundi 1er décembre 2025 à 8h30, s’est tenue en Mairie de Saint-André (Salle du Préau) une séance du Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCOT Littoral. Ont été votés l’approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2025, la désignation du secrétaire de séance, l’installation d’un nouveau délégué représentant la Communauté de Communes du Vallespir. Au titre des question et informations diverses ont été traités des arbitrages dans le cadre des travaux de la Révision n°2 du SCOT.

LISTE DES DELIBERATIONS PRISE CS 1 12 2025

PV séance CS 13 10 2025 signé

Lundi 13 octobre 2025 à 8h30, s’est tenue en mairie de Saint-André (Salle du Préau) une séance du Comité Syndical. A l’ordre du jour ont été votés l’approbation du procès-verbal de la séance du 6 octobre 2025, la désignation d’un secrétaire de séance, PLU arrêté de Bages : Avis à donner, PLU arrêté de Elne : Avis à donner. Au titre des informations diverses la relance de la révision du PLU de Saint-Génis-des-Fontaines a été précisée.

Liste DELIB CS 13 10 2025 signée

PV CS 06 10 2025 signé

Le lundi 6 octobre 2025 à 8h30, s’est tenue en mairie de Saint-André (Salle du Préau) une séance du Comité Syndical. A l’ordre du jour ont été votés l’approbation du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2025, la désignation d’un secrétaire de séance, la procédure de modification n°4 du PLU de la commune de Sorède : avis à donner.

Les discussions sur les orientations du Projet d’Aménagement Stratégique (PAS) – procédure de Révision n°2 du SCOT Littoral Sud, a également été poursuivies et les orientations générales du PAS débattues.

Au titre des informations et questions diverses, un rappel sur les parcs photovoltaïques en espaces forestiers a été exposé.

PV CS 08 09 2025 signé

Liste DELIB CS 06 10 2025 signée