COMITE SYNDICAL DU 2 MARS 2026

Le lundi 2 mars 2026 à 8h30, s’est tenue en mairie de Saint-André (Salle du Préau) une séance du Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCOT Littoral. A l’ordre du jour ont été votés l’approbation du procès-verbal de la séance du 16 février 2026, la désignation d’un secrétaire de séance, le Vote du Budget 2026, la fixation du montant de la participation 2026, le remboursement des frais de transport, des frais de repas et d’hébergement engagés par les personnels dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission, arrêt PLU de Palau-del-Vidre : Avis à donner (qui annule et remplace la délibération n°DL 2026-05 du 16 février 2026).

Au titre des informations et questions diverses, le calendrier de la procédure de révision n°2 du SCOT a été présenté, et des réflexions ont été menées sur la Consommation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers observée ainsi que des logements, besoins en logements et résidences secondaires.

LISTE DELIBERATIONS CS 02 03 2026

PV CS 16 02 2026 signé