Le lundi 22 juin 2026 à 9h00, s’est tenue, au siège du Syndicat Mixte du SCOT Littoral Sud, dans les locaux de la CCACVI (Salle Albères), impasse de Charlemagne 66700 Argelès-sur-Mer, une séance du Comité Syndical. A l’ordre du jour ont été votés ll’approbation du procès-verbal de la séance du 11 mai 2026, la désignation d’un secrétaire de séance, la modification du règlement intérieur, les frais de déplacements des élus, la modification règlement budgétaire et financier, le Budget supplémentaire, la Désignation des membres représentant le Syndicat Mixte du SCOT appelés à siéger au sein de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) TECH-ALBERES, la Désignation des membres représentant le Syndicat Mixte du SCOT appelés à siéger au sein de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) des nappes plio-quaternaires de la plaine du Roussillon, la Désignation des membres délégués représentant le Syndicat Mixte du SCOT Littoral Sud au sein de l’assemblée générale et du conseil d’administration de l’Agence d’Urbanisme Catalane (AURCA), la Désignation d’un représentant auprès de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC), la désignation d’un représentant auprès de la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM).
Le rapport d’activités du SCOT 2025 a été présenté.
Au titre des informations et questions diverses, a été rappelée la date de l’assemblée générale de l’AURCA.
Liste délibérations CS 22 06 2026 signée