La prochaine séance du comité syndical se tiendra lundi 05 juin 2023, à 8h30 en mairie de Saint André (Salle du Préau).
A l’ordre du jour, sont notamment prévus la mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP), la modification du contrat de projet pour le recrutement du chargé de mission SCOT, l’approbation d’une convention de partenariat à passer avec Open Ig pour permettre le développement du projet « Occupation du Sol Interdépartementale » (OCS ID), et la modification n°1 du PLU d’Argelès sur mer.
Au titre des questions diverses, le projet de loi à faciliter la mise en œuvre des objectifs du ZAN au cœur des territoires sera évoqué.
Enfin, comme à l’accoutumée, les avis émis sur la période au titre des procédures d’évolution des documents d’urbanisme locaux seront également présentés.