Comité Syndical du lundi 18 septembre 2023

Lundi 18 septembre, s’est tenue en mairie de Saint André (Salle du Préau), une séance du comité syndical :

A l’ordre du jour, ont notamment été traités la désignation d’un représentant dans le cadre du projet Eau’rizon 2070, la mise en place de la nomenclature comptable M57, la fixation de la durée des amortissements, l’approbation de l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services entre la CC ACVI et le Syndicat mixte, l’adhésion à la fonction d’inspection du CDG66, l’adhésion au comité des œuvres sociales des Albères, de la Côte Vermeille et de l’Illiberis et la mise en place d’une participation au titre de la protection sociale et de la complémentaire santé.

Au titre des questions diverses ont été présentés le guide eau souterraine et urbanisme, le dernier atelier du SRADDET, la loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs du ZAN du 20 juillet 2023 ainsi que la note d’enjeux pour la révision du SCOT.

PV CS 18-09-23

Liste DL CS 18 09 2023

RA 2022- SCOT