Comité Syndical du 27 septembre 2021

La prochaine séance du comité syndical se tiendra le lundi 27 septembre prochain, à 8h30, en mairie de Saint André (Salle du Préau) :

A l’ordre du jour, sont notamment prévus l’installation d’un nouveau délégué ainsi que la modification de la convention de mise a disposition de services entre la CC ACVI et le Syndicat Mixte.

Au titre des questions diverses seront présenté le Rapport d’activités 2020 ainsi que le Chapitre III de la loi n°2021-1104 dite Climat et Résilience publiée le 24 aout 2021.

Le public est informé que pour assurer la tenue du comité syndical dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, le nombre maximal de personnes autorisées à y assister reste limité. Ce nombre sera fixé en début de séance en fonction du nombre de membres présent

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu succinct ainsi que le rapport présenté en séance:

Compte rendu de Séance : CR CS 27 09 2021

Rapport d’activité 2020 : RA2020 SM SCOT LS