Comité Syndical du 26 septembre 2022

Lundi 26 septembre, s’est tenue en mairie de Saint André (Salle du Préau), une séance du comité syndical :

A l’ordre du jour, ont notamment été traités l’installation d’un nouveau délégué communautaire, la création d’un comité social territorial commun ainsi qu’un avis à donner sur le projet de Programme Local de l’Habitat de la CC ACVI.

Au titre des questions diverses ont été présentés le Rapport d’Activité 2021 ainsi que les travaux menés dans le cadre des ateliers de juin puis de la conférence des SCOT réunie le 20 septembre dernier. L’engagement d’une révision ainsi que le recrutement d’un chargé de mission ont également été débattus en séance.

Liste des délibérations prises en séance et Rapport d’Activité 2021:

Liste DL CS 26 09 22

PV CS 16-05-2022

4 RA SCOT 2021

4b annexe RA2021- CA SCOT 2021