Catégorie : Comité Syndical

Lundi 5 février 2024 à 8h30, s’est tenue en mairie de Saint-André (Salle du Préau), une séance du Comité Syndical. A l’ordre du jour, ont notamment été traités l’approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023, l’approbation du règlement budgétaire et financier, l’approbation du compte de gestion 2023 et vote du compte administratif 2023, l’affectation du résultat 2023 sur le budget 2024, le débat d’orientation budgétaire 2024, l’observatoire mutualisé d’occupation des sols interdépartemental cotisation 2024 à Open IG.

Au titre des informations et questions diverses, l’atelier n°1 Paysages, Énergies Renouvelables, Loi Littoral, Loi Montagne, a été une seconde fois restitué et des arbitrages ont pu avoir lieu. Ont également été présentés des éléments sur l’adaptation et la gestion de l’eau face au changement climatique nommé « Eaurizon 2070 » (intervention du Syndicat du Tech), l’échéancier de travail dans le cadre des travaux la révision du SCOT Littoral Sud jusqu’à juillet 2024, des informations sur la Consommation des Espaces et travail en cours.

PV CS 11 12 2023 signé

LISTE DELIBERATIONS CS 05 02 2024 signée

Lundi 22 mars prochain, s’est tenue une séance du comité syndical en mairie de Saint André (Salle du Préau) :

A l’ordre du jour, ont été traités le vote du compte administratif, l’approbation du compte de gestion et le débat d’orientation budgétaire 2021.

Au titre des questions diverses, ont été abordés le délais d’opposition au  transfert de la compétence PLU (du 1er octobre 2020 au 30 juin 2021), la concertation relative aux futurs  SDAGE & PGRI (du 1er mars au 30 juin 2021), le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et le renforcement de la résilience face à ses effets et seront présentés une mise à jour des indicateurs de suivi au 31/12/2020, ainsi que la mise en ligne d’un nouveau site internet pour le SCOT Littoral Sud.

Le public a été informé que pour assurer la tenue du comité syndical dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, le nombre maximal de personnes autorisées à y assister reste limité. 

Compte rendu de la  séance: CR CS 22 mars 2021

Débat d’orientation budgétaire: Rapport d’orientation Budgétaire 2021

La prochaine séance du comité syndical se tiendra le lundi 5 octobre prochain :

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 septembre 2020.
2. Approbation d’un avenant à la convention d’objectif triennale 2019-2021 passée avec l’AURCA.
3. Désignation d’un Représentant auprès de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC).
4. Désignation d’un Représentant auprès de Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM).
5. Création d’un nouveau site internet : proposition de migration, refonte et sécurisation du site du syndicat mixte.
6. Indemnités de fonction des élus.
7. Budget 2020 – Décision Modificative n°1

Questions diverses :

• Présentation de l’outil « SCOT »
• Point sur l’introduction de recours contentieux.

Compte rendu de la séance du 5 octobre 2020: CR_CS_05_octobre_2020

La prochaine séance du comité syndical se tiendra le lundi 23 novembre prochain :

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 octobre 2020.
2. Désignation d’élus référents auprès de la FédéSCOT.
3. Approbation du règlement intérieur.
4. Convention à passer avec la commune de Saint-André pour la mise à disposition d’une salle pour la tenue des comités syndicaux.
5. Convention de mise à disposition de services à passer entre la CCACVI et le SM SCOT
6. Mise à jour du tableau des effectifs : Suppression de deux postes d’Attaché Territorial, et un poste d’attaché principal.

Questions diverses :

• Retour des délégués sur les réunions pour lesquelles ils ont représenté le Syndicat Mixte,
• Avis du SM sur la Mise en Compatibilité du PLU de Banyuls sur mer : information aux élus,
• Présentation d’une synthèse de la révision du SCOT Littoral Sud.

Compte rendu de la séance du 23 novembre 2020