COMITÉ SYNDICAL DU 6 MAI 2024

Ce lundi 6 mai 2024 à 8h30 s’est tenue, en mairie de Saint-André (Salle du Préau) une séance du Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCOT Littoral Sud. A l’ordre du jour ont notamment été traités à titre d’information la demande de DGD 2024 au titre des délégations qui ont été données au Président, l’approbation du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024, l’installation de nouveaux délégués suppléants représentant la CCACVI, l’avis donné sur le projet de Modification n°1 du PLU de Port-Vendres, l’avis donné sur le projet de centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Saint-Génis-des-Fontaines.

Au titre des informations et questions diverses, ont été exposés les indicateurs de suivi des logements arrêté au 31 décembre 2023, l’avis donné sur le projet de Modification Simplifiée n°7 de Elne, l’avis donné sur le projet de Modification Simplifiée n°1 de Banyuls-sur-Mer, la restitution des ateliers 2 (portant sur l’Eau et les Risques) et 3 (portant sur l’Environnement et l’Agriculture) et arbitrages intervenant dans le cadre des travaux de la Révision n°2 du SCOT Littoral Sud, un retour rapide sur la concertation du SRADDET du 29 avril 2024.

PV CS 18 03 2024 signe

LISTE DELIBERATION CS 06 05 2024 SIGNEE