COMITÉ SYNDICAL DU 6 MAI 2024

Ce lundi 6 mai 2024 à 8h30 s’est tenue, en mairie de Saint-André (Salle du Préau) une séance du Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCOT Littoral Sud. A l’ordre du jour ont notamment été traités à titre d’information la demande de DGD 2024 au titre des délégations qui ont été données au Président, l’approbation du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024, l’installation de nouveaux délégués suppléants représentant la CCACVI, l’avis donné sur le projet de Modification n°1 du PLU de Port-Vendres, l’avis donné sur le projet de centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Saint-Génis-des-Fontaines.

Au titre des informations et questions diverses, ont été exposés les indicateurs de suivi des logements arrêté au 31 décembre 2023, l’avis donné sur le projet de Modification Simplifiée n°7 de Elne, l’avis donné sur le projet de Modification Simplifiée n°1 de Banyuls-sur-Mer, la restitution des ateliers 2 (portant sur l’Eau et les Risques) et 3 (portant sur l’Environnement et l’Agriculture) et arbitrages intervenant dans le cadre des travaux de la Révision n°2 du SCOT Littoral Sud, un retour rapide sur la concertation du SRADDET du 29 avril 2024.

PV CS 18 03 2024 signe

LISTE DELIBERATION CS 06 05 2024 SIGNEE

COMITE SYNDICAL DU 18 MARS 2024

Ce lundi 18 mars 2024 à 8h30, s’est tenue en mairie de Saint-André (Salle du Préau), une séance du Comité Syndical. A l’ordre du jour, ont notamment été traités l’approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024, l’approbation du budget prévisionnel 2024, l’approbation de la fixation du montant de participation 2024, l’appel à cotisation 2024 concernant la Fédération Nationale des SCOT.

Au titre des informations et questions diverses, ont été exposés le retour des délégués sur les réunions pour lesquelles ils ont représentés le Syndicat Mixte, l’avis donné sur le projet de centrale photovoltaïque au sol de Bages, la CENAF : un point sur la situation, le calendrier de la procédure de Révision du SCOT, des informations sur le sursis à statuer ZAN.

 

PV 05 02 2024 signe

LISTE DELIBERATIONS CS 18 03 2024 signe

COMITÉ SYNDICAL DU 5 FÉVRIER 2024

Lundi 5 février 2024 à 8h30, s’est tenue en mairie de Saint-André (Salle du Préau), une séance du Comité Syndical. A l’ordre du jour, ont notamment été traités l’approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023, l’approbation du règlement budgétaire et financier, l’approbation du compte de gestion 2023 et vote du compte administratif 2023, l’affectation du résultat 2023 sur le budget 2024, le débat d’orientation budgétaire 2024, l’observatoire mutualisé d’occupation des sols interdépartemental cotisation 2024 à Open IG.

Au titre des informations et questions diverses, l’atelier n°1 Paysages, Énergies Renouvelables, Loi Littoral, Loi Montagne, a été une seconde fois restitué et des arbitrages ont pu avoir lieu. Ont également été présentés des éléments sur l’adaptation et la gestion de l’eau face au changement climatique nommé « Eaurizon 2070 » (intervention du Syndicat du Tech), l’échéancier de travail dans le cadre des travaux la révision du SCOT Littoral Sud jusqu’à juillet 2024, des informations sur la Consommation des Espaces et travail en cours.

PV CS 11 12 2023 signé

LISTE DELIBERATIONS CS 05 02 2024 signée