Auteur/autrice : Sandrine Troni

Lundi 8 juillet 2024, s’est tenue, au siège du Syndicat Mixte du SCOT Littoral Sud / CCACVI, à Argelès-sur-Mer, une séance du Comité Syndical.

A l’ordre du jour, ont notamment été traités l’approbation du procès-verbal de la séance du 6 mai 2024, Action Sociale : Adhésion au Comité des Œuvres Sociales (CIOSCA) pour 2024, projet de Modification n°1 du PLU de Saint-Jean-Pla-de-Corts : avis à donner.

Au titre des informations et questions diverses, ont été restitués les ateliers 4 et 5 intervenant dans le cadre de la procédure actuelle de révision du SCOT Littoral Sud, le conseil juridique du Syndicat Mixte a présenté les délais et sanctions concernant la « climatisation » des PLU, et ont été présentés l’avis émis sur un permis d’aménager sur la commune de Saint-Jean-Pla-de-Corts, ainsi que le décret et l’arrêté du 29 décembre 2023 concernant les projets de photovoltaïques au sol et la consommation des espaces naturels agricoles et forestiers.

PV CS 06052024 Signé CS 08072024

LISTE DELIBERATIONS CS 08 07 2024 signée

Ce lundi 6 mai 2024 à 8h30 s’est tenue, en mairie de Saint-André (Salle du Préau) une séance du Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCOT Littoral Sud. A l’ordre du jour ont notamment été traités à titre d’information la demande de DGD 2024 au titre des délégations qui ont été données au Président, l’approbation du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024, l’installation de nouveaux délégués suppléants représentant la CCACVI, l’avis donné sur le projet de Modification n°1 du PLU de Port-Vendres, l’avis donné sur le projet de centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Saint-Génis-des-Fontaines.

Au titre des informations et questions diverses, ont été exposés les indicateurs de suivi des logements arrêté au 31 décembre 2023, l’avis donné sur le projet de Modification Simplifiée n°7 de Elne, l’avis donné sur le projet de Modification Simplifiée n°1 de Banyuls-sur-Mer, la restitution des ateliers 2 (portant sur l’Eau et les Risques) et 3 (portant sur l’Environnement et l’Agriculture) et arbitrages intervenant dans le cadre des travaux de la Révision n°2 du SCOT Littoral Sud, un retour rapide sur la concertation du SRADDET du 29 avril 2024.

PV CS 18 03 2024 signe

LISTE DELIBERATION CS 06 05 2024 SIGNEE

Ce lundi 18 mars 2024 à 8h30, s’est tenue en mairie de Saint-André (Salle du Préau), une séance du Comité Syndical. A l’ordre du jour, ont notamment été traités l’approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024, l’approbation du budget prévisionnel 2024, l’approbation de la fixation du montant de participation 2024, l’appel à cotisation 2024 concernant la Fédération Nationale des SCOT.

Au titre des informations et questions diverses, ont été exposés le retour des délégués sur les réunions pour lesquelles ils ont représentés le Syndicat Mixte, l’avis donné sur le projet de centrale photovoltaïque au sol de Bages, la CENAF : un point sur la situation, le calendrier de la procédure de Révision du SCOT, des informations sur le sursis à statuer ZAN.

PV 05 02 2024 signe

LISTE DELIBERATIONS CS 18 03 2024 signe